La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 17 novembre 2023 à 19h30 en mairie.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2023
Désignation d'un secrétaire de séance.
ALSH
Délibération n°1 : Délibération inhérente à l’adoption des tarifs pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) à compter du 1er janvier 2024
PERSONNEL COMMUNAL
Délibération n°2 : Délibération portant création d'un poste d'attaché principal à compter du 1er janvier 2024
Délibération n°3 : Délibération portant création d’un poste de responsable technique à compter du 1er février 2024
Délibération n°4 : Délibération portant création d’un emploi au service scolaire à temps complet à compter du 1er mars 2024
Délibération n°5 : Délibération portant création d’un emploi au service scolaire à temps non complet à compter du 1er mars 2024
Délibération n°6 : Délibération portant création d’un emploi au service scolaire à temps non complet à compter du 1er mars 2024
Délibération n°7 : Délibération relative à la passation d’un contrat d’assurance couvrant les risques statutaires du personnel
URBANISME
Délibération n°8 : Délibération inhérente à la mise en place d’astreintes financières en cas d’infraction d’urbanisme
PATRIMOINE
Délibération n°9 : Délibération relative à la rétrocession de la voie publique et de l’emprise de la voie cyclable-AMARYLLIS
Délibération n°10 : Délibération relative à l’acquisition foncière d’une parcelle auprès de la commune pour l’implantation du garage à vélo au collège Elisabeth et Robert BANDINTER
FINANCES
Délibération n°11 : Délibération relative à la modification des tarifs de location des salles communales
Délibération n°12 : Délibération portant sur la Décision Modificative n°2/2023
Délibération n°13 : Délibération relative à la constitution de provisions pour créances douteuses
SYNDICAT
Délibération n°14 : Syndicat du chenil de Birepoulet : Délibération relative au retrait du syndicat de la commune de Tarnos-
INFORMATION
-Décisions prises par le Maire, dans le cadre de ses délégations, et après validation collective en atelier ou en commissions
-Déclarations d’intention d’aliéner
QUESTIONS DIVERSES